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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GENOISE
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LES TARTELINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TARTELINES
FRANCE GENOISE, SARL

Numéro de dépôt :
3671557
Date de dépôt :
21/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2019
LES TARTELINES de FRANCE GENOISE

Présentation de la marque LES TARTELINES

Déposée par voie électronique le 21 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GENOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TARTELINES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GENOISE domicilié(e) 36 Rue des Mauges - 49450 - Villedieu La Blouère - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 530 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE GENOISE domicilié(e) 36 Rue des Mauges - 49450 - Villedieu La Blouère - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TARTELINES est expirée depuis le 21 août 2019.

FRANCE GENOISE a également déposé les autres marques suivantes : pâtisserie des mauges , TARTE'UP , TY 'BEURRE , TY TARTE , fleur de macaron , Tartelette FINGER , TY'NANTAIS , jacquou le croquant , TY'ALLUMETTE


FRANCE GENOISE, SARL - 36 Rue des Mauges - 49450 - Villedieu La Blouère - France - SIREN 388530156


FRANCE GENOISE - 36 Rue des Mauges - 49450 - Villedieu La Blouère - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.